Honoraires

Je privilégie le forfait : un prix convenu d’avance pour une mission définie. Vous savez ce que coûte le dossier avant qu’il commence — et dans le cadre convenu, poser une question de plus ne coûte pas plus. C’est le mode que je propose chaque fois que la mission peut être délimitée — une cession, un contrat, une due diligence, un avis. Le forfait vaut pour un périmètre donné et jusqu’à une échéance convenue ; si la mission dépasse ce cadre, un avenant est établi avant toute prestation complémentaire. Pour un accompagnement régulier, un forfait périodique peut être convenu.

Lorsque le périmètre ne peut pas être défini d’avance — un contentieux, par exemple, dont la durée et la charge dépendent aussi de la partie adverse — les prestations sont portées en compte au temps consacré, sur la base d’un tarif horaire. Vous êtes alors informé régulièrement de l’état des prestations : le coût du dossier se suit comme son avancement, il ne se découvre pas. Dans tous les cas, le mode de calcul est fixé dans la lettre de mission ou ses avenants.

Les honoraires sont réglés par provisions et états intermédiaires en cours de dossier, et par un état final à la clôture. Les frais exposés pour votre compte — droits de greffe, huissier, traductions — sont portés en compte au coût réel.